Faire voler son drone en Europe

Où suis-je autorisé à voler avec un drone en Europe ?

En Europe, l'espace aérien est divisé en différentes zones. La plupart des vols de drones sont effectués dans la catégorie ouverte. La catégorie ouverte désigne l'espace aérien non contrôlé. Dans cet espace aérien, il n'y a pas de restrictions. Cependant, il y a toujours des règles à suivre pour les drones et vous avez souvent besoin d'un certificat + enregistrement en tant que pilote de drone pour voler dans l'espace aérien ouvert.

Vous pouvez vérifier quel espace aérien est actif dans votre zone de vol en saisissant l'emplacement sur une carte interactive des drones. Chaque pays dispose de sa propre carte des drones. Vous trouverez ici toutes les cartes de l'Europe relatives aux drones.

Si un espace aérien fait l'objet d'une restriction, vous n'êtes pas autorisé à y faire du drone sans autorisation.

Quelles sont les étapes à suivre avant de pouvoir voler avec un drone en Europe ?

Voici les étapes à suivre :

• Obtenez votre certificat européen de drone.
• Connaître la législation européenne en matière de vol de drones. 
• Demander le numéro d'enregistrement de l'opérateur de drone, l'attacher à votre drone et diffuser le numéro d'enregistrement à distance. 

Quelles sont les règles applicables aux drones en Europe ?

Il existe une législation européenne sur le vol des drones. Elle s'applique à tous les pays de l'UE, à la Norvège, à l'Islande et à la Suisse. Toutefois, le Royaume-Uni n'y participe pas, en raison du Brexit.

L'aperçu ci-dessous présente les principales règles de vol des drones dans la catégorie ouverte :

• Un drone peut voler à une hauteur maximale de 120 mètres.
• Un drone doit être piloté en vue directe du pilote.
• Un drone ne doit pas être piloté dans un espace aérien restreint (zone d'interdiction de vol).
• Un drone ne doit pas être piloté au-dessus de personnes non impliquées.
• Le pilote doit être titulaire d'un certificat européen de drone*.
• Le pilote doit s'enregistrer en tant que propriétaire du drone**.

* Si le drone pèse 250 grammes ou plus au décollage.
** Si une caméra est attachée au drone ou pèse 250 grammes ou plus au décollage.

Chaque pays européen dispose également d'une législation nationale concernant l'utilisation des drones. Dans certains pays, comme les Pays-Bas, il est par exemple interdit de voler avec un drone la nuit. Par conséquent, vérifiez toujours la législation nationale sur les drones auprès des autorités locales avant de commencer votre vol.

Ai-je besoin d'un certificat européen de drone ?

Un certificat européen de drone est souvent nécessaire pour voler avec un drone dans l'UE. Deux certificats peuvent être obtenus dans la catégorie ouverte : le certificat de base A1/A3 et le certificat additionnel A2. Le certificat dont vous avez besoin dépend du poids de votre drone et du risque de vol.

Veuillez noter que vous avez besoin d'un certificat différent pour entrer au Royaume-Uni.

Certificat A1/A3 de l'UE

La sous-catégorie A1/A3 autorise les vols de drones à faible risque. Il s'agit de vols de drones légers ou de vols de drones à une distance suffisante des bâtiments.

Les drones légers sans étiquette C1 peuvent voler librement dans les espaces aériens, conformément à la législation européenne sur les drones. Pour les drones jusqu'à 25 kilos, une distance minimale de 150 mètres doit être respectée par rapport aux bâtiments. Les drones de moins de 25 kilos ne peuvent voler qu'au-dessus des zones rurales.

Certificat A2 de l'UE

Dans la sous-catégorie A2, les drones plus lourds peuvent être pilotés au-dessus des agglomérations. Étant donné que ces vols de drones, en raison du poids du drone, comportent plus de risques, le pilote de drone doit être titulaire du certificat A2.

Le tableau ci-dessous indique quel certificat vous devez obtenir pour chaque label Cx de drone en 2024 :

Vous n'êtes pas sûr du certificat dont vous avez besoin ? Notre guide de sélection vous permet de savoir quel certificat vous devez obtenir pour faire voler votre drone en Europe.

Comment obtenir un certificat de drone de l'UE ?

La formation au certificat européen de drone se déroule comme suit :

1. Commandez facilement en ligne le certificat européen de drone.
2. Après avoir passé commande, vous recevrez un e-mail contenant les données d'accès au cours et à l'examen.
3. Connectez-vous à notre environnement d'apprentissage en ligne. Grâce à des textes courts et clairs et des images à l'appui, nous vous expliquons toutes les règles européennes relatives aux drones.
4. Une fois que vous avez étudié le matériel de cours, vous pouvez commencer l'examen. L'examen se déroule dans le même environnement d'apprentissage en ligne. Vous pouvez commencer l'examen à tout moment et le repasser un nombre illimité de fois.
5. Vous avez réussi l'examen ? Vous pouvez demander par notre intermédiaire votre certificat européen officiel de drone. Ce certificat est approuvé par l'AESA et est valable dans toute l'UE.
6. Vous recevrez le certificat officiel de drone européen par courriel immédiatement après votre demande. Vous pouvez imprimer ce certificat ou l'emporter avec vous sous forme numérique sur votre téléphone ou votre tablette.

Où le certificat européen de drone est-il valable ?

Le certificat européen de drone est valable dans tous les pays de l'UE, en Norvège, en Suisse et en Islande.

Ai-je besoin d'un numéro d'enregistrement d'opérateur de drone ? 

Vous avez besoin d'un numéro d'enregistrement si votre drone est équipé d'une caméra ou pèse plus de 249 grammes. Si votre drone pèse moins de 250 grammes mais qu'il est équipé d'une caméra, vous devez également vous enregistrer.

Vous devez vous enregistrer en tant que pilote de drone dans le pays de résidence de l'UE. Si vous ne résidez pas dans l'UE, vous devez vous enregistrer dans le premier pays de l'UE où vous commencez à piloter un drone.

La demande de numéro d'enregistrement se fait différemment dans chaque pays européen. Dans certains pays, vous pouvez facilement vous inscrire en ligne via le site web des autorités locales. Si vous ne parvenez pas à vous enregistrer, contactez directement les autorités locales. Après avoir reçu le numéro d'enregistrement, vous devez le fixer de manière visible à l'extérieur du drone.

Vous ne devez demander le numéro d'enregistrement qu'une seule fois. Comme le certificat européen de drone, le numéro d'enregistrement est valable dans toute l'UE, en Norvège, en Islande et en Suisse.

Dois-je utiliser l'identification à distance ? 

À partir du 1er janvier 2024, les drones de la catégorie ouverte avec un label C1, C2, C3 et C4 doivent diffuser le numéro d'enregistrement de l'opérateur de drone, via Remote ID. Vous devez saisir le numéro de l'opérateur dans le logiciel (flight app).

Le numéro d'enregistrement du pilote et le numéro de certificat du drone sont-ils identiques ? 

Non, le numéro d'enregistrement du pilote et le numéro de votre certificat sont différents.

Est-ce que je risque une amende si j'enfreins les règles européennes en matière de drones ?

Si vous enfreignez les règles européennes en matière de drones, vous risquez une amende. Le montant de cette amende varie d'un pays à l'autre. Les autorités locales veillent à l'application des règles européennes en matière de drones.

J'ai une question concernant la législation européenne sur les drones

Vous avez une question sur la législation européenne relative aux drones ou sur l'obtention du certificat européen de drone ? N'hésitez pas à nous contacter. Nous nous ferons un plaisir de vous conseiller et de vous informer sur toutes les possibilités de faire voler un drone en Europe.